thumbnail of Arrêté éclairage public Arrêté du Maire n° 2023/118
Portant réglementation sur l’heure de mise en service / coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune.

thumbnail of Arrêté Terrain de Jeux Arrêté du Maire n° 2023/083
Portant réglementation de fréquentation des terrains de jeux des Cloudis

thumbnail of Arrêté chiens sur les plages Arrêté du Maire n° 2023/070
Portant réglementation de la présence des chiens sur les plages de la commune.

thumbnail of Arrêté stationnement parking vert Arrêté du Maire n° 2021/147
Portant réglementation permanent du stationnement
parking vert à l’entrée de la commune (rue Mon Repos)

thumbnail of Arrêté 2021 046 Stop rue Saint Jean

           Arrêté du Maire n° 2021/046
portant réglementation permanent de la circulation
                     rue Saint Jean.

thumbnail of n° 2021 024

Arrêté du Maire n° 2021/024
permanent de circulation
Rue du Bois Garnier/Rue Mon Repos

thumbnail of arrêté 2021 128 fibre optique

        Arrêté du Maire n° 2021/128
       portant permission de voirie
Travaux de création de poteaux fibre optique + tirage de câbles + génie civile

thumbnail of Arrêté travaux perré

Arrêté n° 2020/238 du 15 décembre 2020.
Portant réglementation temporaire de fermeture de plage/autorisation travaux

 

thumbnail of sens interdit bonne pogn_001

Arrêté n° 2020/233 du 3 décembre 2020
Portant réglementation permanent de la circulation 
Chemin de Bonne Pogne

 

 

thumbnail of Arrêté 212 2020 port de Morin

Arrêté n° 212-2020 du 19 novembre 2020
Portant réglementation temporaire de la circulation
port de Morin et Plage de la Bosse.

 

thumbnail of CHARRIER circulation et stationnement

Arrêté du Maire n° 2020/187 du 20 octobre 2020
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement

 

thumbnail of Arrêté 2021 118 fibre optique

            Arrêté du maire n° 2021/118
portant réglementation temporaire de la circulation
    Travaux déploiement fibre optique/Aiguillage
                      et tirage de câble

 

thumbnail of Arrêté bruit été 2020
Arrêté du Maire n° 2020/055
portant réglementation les travaux sur la commune,
durant la saison estivale 2020.

 

 

thumbnail of CHARLEMAGNE ECOLE_001 (1)

Arrêté du Maire Temporaire de circulation
          n° 2020/064 du 07 mai 2020.

thumbnail of Arrêté du maire circulation

Arrêté du Maire n° 2020/133
Portant réglementation temporaire de la circulation
Arrêté du Maire n° 2020/134
portant permission de voirie
Rue du Moulin des Trappes.

 

Arrêté du Maire n° 2020/140
du 3 septembre 2020
portant réglementation temporaire de la circulation
Avenue de la Liberté

thumbnail of Arrêté n° 2019 108

Arrêté 2019/108
Portant réglementation permanente de la circulation et du stationnement
PORT DE MORIN

thumbnail of arrêté n° 2019 058
Arrêté n° 2019/058
Portant réglementation permanent de la circulation et du stationnement

thumbnail of Arrêté n° 2014 93
Arrêté n° 2014/93
Portant réglementation de la consommation d’alcool sur la voie publique

thumbnail of Arrêté 056 plages

Arrêté 056 Plages

thumbnail of Arrêté 047 venelle cyprien

Arrêté 047 venelle cyprien

thumbnail of Arrêté 028 taxi autorisation de stationnement emplacement n°3

Arrêté 028 taxi

thumbnail of Arrêté 024 taxi autorisationd’exploiter emplacement n°4

Arrêté 024 taxi

thumbnail of Arrêté 023 taxi changement de véhicule pour l’emplacement n°1

Arrêté 023 Taxi

thumbnail of Arrêté 196 Rue Félicité Bevier, Rue des Trappes, Rue de la Martinière

Arrêté Rue des Trappes, Rue Félicité Bévier, Rue de la Martinière

thumbnail of Arrêté 195 Ru e du Moulin des Trappes, Rue Albert Lassourd, Rue Charlemagne

Arrêté 195 Rue du Moulin des Trappes, Rue Albert Lassourd, Rue Charlemagne

thumbnail of arrêté 194 Réseau éclairgage public

Arrêté 194 Réseau Éclairage Public

thumbnail of Arrêté 192 Chemin de la Fouche

Arrêté 192 Chemin de la Fouche

thumbnail of Arrêté 168 Rue du Bois Garnier

Arrêté 168 Rue du Bois Garnier

thumbnail of Arrêté 158 Chemin des Ileaux

Arrêté 158 Chemin des Ileaux

thumbnail of Arrêté 157 Rue Henri Martin

Arrêté 157 Rue Henri Martin

thumbnail of Arrêté 156 Rue des Cloudis

Arrêté 156 Rue des Cloudis

thumbnail of Arrêté 152 Rue de la Cabane

Arrêté 152 Rue de la Cabane

thumbnail of Arrêté 147 Rue des Trappes, Rue de la Martinère

Arrêté 147 Rue des Trappes, Rue de la Martinière

thumbnail of Arrêté 146 La Pointe Du Devin

Arrêté 146 La Pointe Du Devin

thumbnail of 20160913120248

Arrête 2016/139 TRAVAUX DE MAIRIE

thumbnail of 20160913120300

Plan arrêté 2016/139 TRAVAUX DE MAIRIE

thumbnail of arreté ormeaux

arrêté stationnement Rue des Ormeaux

thumbnail of arrete-2016_135

arrete-2016_135

thumbnail of Arrêté-NVA-18-09

Arrêté NVA n° 2016/122

thumbnail of Arrêté Permanent n°2014 100 Kitesurf

Arrêté Permanent n°2014 100 Kitesurf

thumbnail of Arrêté Permanent n°2013 93 Plages

Arrêté n° 2013/93 Plages

thumbnail of Arrêté Permanent n° 2015 74 stationnement La Bosse

Arrêté Permanent n° 2015 74 stationnement La Bosse

thumbnail of Arrêté Permanent n°2010 38 Camping car

Arrêté Permanent n°2010 38 Camping car

thumbnail of Arrêté Permanent n° 2014 103 stationnement Rochoirie

Arrêté Permanent n° 2014 103 stationnement Rochoirie

thumbnail of Arrêté Permanent n° 2014 71 Stop Mon Repos

Arrêté Permanent n° 2014 71 Stop Mon Repos

thumbnail of Arrêté Permanent n° 2014 55 céder passage A Lassourd P Palvadeau

Arrêté Permanent n° 2014 55 céder passage A Lassourd P Palvadeau

thumbnail of Arrêté Permanent n° 2014 54 Port sortie sens unique

Arrêté Permanent n° 2014 54 Port sortie sens unique

thumbnail of Arrêté Permament n° 2016 113 Eglise écluse zone 30

Arrêté Permament n° 2016 113 Eglise écluse zone 30

thumbnail of Arrêté Permament n° 2014 72 Stop Pierre Palvadeau

Arrêté Permament n° 2014 72 Stop Pierre Palvadeau

thumbnail of Arrêté Permament n° 2014 70 Cloudis H Martin

Arrêté Permament n° 2014 70 Cloudis H Martin

thumbnail of Arrêté-permanent-stationnement-zone-bleue

Arrêté-permanent-stationnement-zone-bleue

thumbnail of Arrêté-Spie-29-08-Pont-Marais-Neuf

Arrêté-Spie-29-08-Pont-Marais-Neuf

thumbnail of Arrêté 132 Spie océan

Arrêté 132 Spie océan

Pin It on Pinterest

Share This