P.L.U

Plan Local d’Urbanisme

 

Le dossier complet du P.L.U a été approuvé le 28 juin 2021 en conseil municipal. Il faut savoir qu’il est en cours de modifications. 

Avant d’entreprendre des travaux dans votre propriété ou sur votre habitation, veuillez vérifier que vous respectez les règles d’urbanisme, le service se tient à votre disposition pour vous accompagner dans vos projets.

P.L.U

Plan Local d’Urbanisme

 

Le dossier complet du P.L.U a été approuvé le 28 juin 2021 en conseil municipal. Il faut savoir qu’il est en cours de modifications. 

Avant d’entreprendre des travaux dans votre propriété ou sur votre habitation, veuillez vérifier que vous respectez les règles d’urbanisme, le service se tient à votre disposition pour vous accompagner dans vos projets.

Pour consulter le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur, cliquez sur le lien suivant : https://www.registredemat.fr/plulepine85740/documents

 

Délibérations du conseil municipal ayant trait au PLU :

thumbnail of Dossier PLU Bilan de la concertation

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine.
Dossier PLU/Bilan de la concertation

thumbnail of Maintien du dépôt de demandes d’autorisation pour l’édification de clôtures (DP)

Maintien du dépôt de demandes d’autorisation pour
l’édification de clôtures (DP)

thumbnail of Délibération_Approbation_PLU_cachet

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine du 28 juin 2021
Urbanisme/Approbation du Plan Local d’Urbanisme

 

thumbnail of Arrêt du projet PLU

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine
Arrêt du projet PLU

thumbnail of A0_PADD_l’Epine_20072018

PADD V2 débattu le 20 juillet 2018

thumbnail of Instauration du Permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune de L’Épine (zones urbaines)

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine.
Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire
de la commune de L’Épine (zones urbaines).

thumbnail of A0_Diagnostic_lEpine_21042016

Diagnostic V2 2016/2018

Pour consulter le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur, cliquez sur le lien suivant : https://www.registredemat.fr/plulepine85740/documents

 

Délibérations du conseil municipal ayant trait au PLU :

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Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine.
Dossier PLU/Bilan de la concertation

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Maintien du dépôt de demandes d’autorisation pour
l’édification de clôtures (DP)

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Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine du 28 juin 2021
Urbanisme/Approbation du Plan Local d’Urbanisme

 

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Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine
Arrêt du projet PLU

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PADD V2 débattu le 20 juillet 2018

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Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine.
Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire
de la commune de L’Épine (zones urbaines).

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Diagnostic V2 2016/2018