Le dossier complet du PLU arrêté le 26 novembre 2019 en conseil municipal est consultable en suivant le lien ci-dessous ou en vous rendant en Mairie.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations du conseil municipal ayant trait au PLU ainsi que le PADD.

Le service urbanisme reste à votre disposition pour tous renseignements complémentaires.

Pour consulter le PLU cliquez ICI

Pour consulter le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur, cliquez sur le lien suivant : https://www.registredemat.fr/plulepine85740/documents

 

thumbnail of Dossier PLU Bilan de la concertation

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine.
Dossier PLU/Bilan de la concertation

thumbnail of Maintien du dépôt de demandes d’autorisation pour l’édification de clôtures (DP)

Maintien du dépôt de demandes d’autorisation pour
l’édification de clôtures (DP)

thumbnail of Arrêt du projet PLU

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine
Arrêt du projet PLU

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PADD V2 débattu le 20 juillet 2018

thumbnail of 2-L’EPINE_PADD_ARRET2_DEBATTU

L’EPINE_PADD_ARRET 2_DEBATTU

thumbnail of Instauration du Permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune de L’Épine (zones urbaines)

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine.
Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire
de la commune de L’Épine (zones urbaines).

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Diagnostic V2 2016/2018

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