Le dossier complet du PLU approuvé le 28 juin 2021 en conseil municipal est consultable en suivant le lien ci-dessous ou en vous rendant en Mairie.
Vous trouverez ci-dessous les délibérations du conseil municipal ayant trait au PLU.
Le service urbanisme reste à votre disposition pour tous renseignements complémentaires.
Pour consulter le PLU cliquez ICI
Pour consulter le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur, cliquez sur le lien suivant : https://www.registredemat.fr/plulepine85740/documents
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine.
Dossier PLU/Bilan de la concertation
Maintien du dépôt de demandes d’autorisation pour
l’édification de clôtures (DP)
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine du 28 juin 2021
Urbanisme/Approbation du Plan Local d’Urbanisme
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine
Arrêt du projet PLU
PADD V2 débattu le 20 juillet 2018
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine.
Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire
de la commune de L’Épine (zones urbaines).
Diagnostic V2 2016/2018