Le dossier complet du PLU approuvé le 28 juin 2021 en conseil municipal est consultable en suivant le lien ci-dessous ou en vous rendant en Mairie.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations du conseil municipal ayant trait au PLU.

Le service urbanisme reste à votre disposition pour tous renseignements complémentaires.

Pour consulter le PLU cliquez ICI

Pour consulter le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur, cliquez sur le lien suivant : https://www.registredemat.fr/plulepine85740/documents

 

thumbnail of Dossier PLU Bilan de la concertation

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine.
Dossier PLU/Bilan de la concertation

thumbnail of Maintien du dépôt de demandes d’autorisation pour l’édification de clôtures (DP)

Maintien du dépôt de demandes d’autorisation pour
l’édification de clôtures (DP)

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Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine du 28 juin 2021
Urbanisme/Approbation du Plan Local d’Urbanisme

 

thumbnail of Arrêt du projet PLU

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine
Arrêt du projet PLU

thumbnail of A0_PADD_l’Epine_20072018

PADD V2 débattu le 20 juillet 2018

thumbnail of Instauration du Permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune de L’Épine (zones urbaines)

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de L’Épine.
Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire
de la commune de L’Épine (zones urbaines).

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Diagnostic V2 2016/2018

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